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Avis du CES "Matières fertilisantes et supports de culture"

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AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation de 4 substances naturelles à usage biostimulant : le saule, la prêle des champs, l’huile essentielle de menthe des champs et la léonardite

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 14 février 2024
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2021-SA-0233
Date signature
14/02/2024
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif à une demande d'évaluation de 4 substances naturelles à usage biostimulant : le saule, la prêle des champs, l’huile essentielle de menthe des champs et la léonardite

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 21 juillet 2022
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2021-SA-0233
Date signature
21/07/2022
— Document PDF

AVIS et RAPPORT AST de l'Anses sur le projet d'arrêté du 30 avril 2020 précisant les modalités d'épandage de boues issues du traitement des eaux usées urbaines pendant la crise de Covid-19

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Type de document
Rapport
Sous-titre
Avis et rapport AST du 19 février 2021
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2020-SA-0137
Numéros de saisines liées
2020-SA-0037, 2020-SA-0043, 2020-SA-0056, 2020-SA-0058, 2020-SA-0068, 2020-SA-0069
Date signature
19/02/2021
— Document PDF

AVIS de l'Anses sur un projet de décret relatif aux critères de qualité agronomique et d'innocuité des matières fertilisantes et des supports de culture (MFSC) conformément à l'article L. 255-9-1 du code rural et de la pêche maritime (CRPM)

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 janvier 2021
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2020-SA-0146
Date signature
28/01/2021
— Document PDF

Avis de l'Anses sur un projet de cahier des charges relatifs aux digestats de méthanisation d'intrants d'origine agricole et/ou agro-alimentaire

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 15 septembre 2020
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2020-SA-0093
Numéros de saisines liées
2016-SA-0152, 2018-SA-0255
Date signature
15/09/2020
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au projet d'arrêté approuvant un cahier des charges pour la mise sur le marché et l'utilisation de préparations naturelles peu préoccupantes composées de substances naturelles à usage biostimulant issues des parties consommables de plantes utilisables en alimentation animale ou humaine

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 28 juillet 2020
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2019-SA-0207
Date signature
28/07/2020
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à deux projets de protocoles de suivi d’abattement des phages dans les boues et l’actualisation des connaissances concernant, la présence de SARS-CoV-2 dans les eaux usées/boues, l’efficacité des procédés d’hygiénisation des boues en ce qui concerne l’abattement du SARS -CoV-2, les procédés qui pourraient conduire à un abattement des teneurs en SARS-CoV-2 pour les boues non hygiénisées et l’infectiosité du SARS-CoV-2 dans différentes matrices

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Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 19 juin 2020
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2020-SA-0068
Numéros de saisines liées
2020-SA-0037, 2020-SA-0043, 2020-SA-0056, 2020-SA-0059
Date signature
19/06/2020
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à deux projets de protocoles de suivi d’abattement des phages dans les boues et l’actualisation des connaissances concernant, la présence de SARS-CoV-2 dans les eaux usées/boues, l’efficacité des procédés d’hygiénisation des boues en ce qui concerne l’abattement du SARS -CoV-2, les procédés qui pourraient conduire à un abattement des teneurs en SARS-CoV-2 pour les boues non hygiénisées et l’infectiosité du SARS-CoV-2 dans différentes matrices

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Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 19 juin 2020
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2020-SA-0069
Numéros de saisines liées
2020-SA-0037, 2020-SA-0043, 2020-SA-0056, 2020-SA-0059
Date signature
19/06/2020
— Document PDF

NOTE AST de l'Anses relative à une demande d'appui scientifique et technique (AST) concernant les risques éventuels liés à l’épandage de boues compostées conformes à la norme NF U44-095 durant l’épidémie de COVID-19

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Type de document
Avis
Sous-titre
Note AST du 17 avril 2020
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2020-SA-0058
Date signature
17/04/2020
— Document PDF

AVIS de l'Anses relatif au projet d'arrêté fixant la composition des dossiers de demandes relatives à des autorisations de mise sur le marché et permis de matières fertilisantes, d'adjuvants pour matières fertilisantes et de supports de culture

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Type de document
Avis
Sous-titre
Avis du 2 août 2019
Comité d'experts
Matières fertilisantes et supports de culture
Numéro de saisine
2018-SA-0200
Date signature
02/08/2019

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